Mentions légales
Dernière mise à jour : à compléter — date de publication
1. Éditeur du site
Conformément à l'article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).
- Dénomination sociale
- à compléter — raison sociale exacte
- Forme juridique
- à compléter — SAS, SARL, EI…
- Capital social
- à compléter — montant en euros
- Siège social
- à compléter — adresse postale complète
- RCS
- à compléter — ville d'immatriculation et numéro SIREN
- N° TVA intracommunautaire
- à compléter — FR + 11 chiffres
- Téléphone
- 07 66 83 00 91
- Adresse électronique
- contact@derovia.fr
Si l'activité est exercée sous le régime de l'entreprise individuelle ou de la micro-entreprise, remplacer le capital social et le RCS par le numéro SIREN et, le cas échéant, le numéro au Répertoire des métiers.
2. Directeur de la publication
- Nom et prénom
- à compléter — représentant légal
- Qualité
- à compléter — président, gérant…
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
- Hébergeur
- Netlify, Inc.
- Adresse
- 512 2nd Street, Suite 200, San Francisco, CA 94107, États-Unis
- Site
- www.netlify.com
- Contact
- à vérifier — coordonnées à jour sur netlify.com
4. Portée des estimations
L'estimation affichée par le questionnaire est un calcul indicatif, fondé sur les valeurs que le visiteur renseigne lui-même et sur un coût horaire chargé de référence. Elle constitue une première orientation et ne vaut ni audit, ni conseil professionnel, ni engagement contractuel. Seul un échange avec un interlocuteur de Derovia engage l'entreprise.
La conception et le développement de ce site ont bénéficié d'outils d'assistance par intelligence artificielle.
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments de ce site — structure, textes, identité visuelle, code source — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
6. Données personnelles
Le traitement des données transmises via le parcours de qualification est décrit dans la politique de confidentialité.
7. Cookies
Ce site ne dépose aucun cookie et n'utilise aucun traceur, aucun outil de mesure d'audience et aucune ressource chargée depuis un site tiers. Aucun consentement n'est donc requis à ce titre.
8. Droit applicable
Les présentes mentions sont soumises au droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève des juridictions compétentes.